Document d'archives : 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
Cote :
25 B
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les archives de la justice de la seigneurie de Rougemont, ont été unies à celle de Masevaux en 1724 lorsque M. de Rottenbourg devint seigneur des deux seigneuries. Depuis, les archives de la seigneurie de Rougemont suivent le sort du chartrier de Masevaux dont elles font partie. Ce chartrier, est depuis quelques années, transféré à la mairie de Masevaux, dans les anciens bains-douches. Le chercheur devra prendre rendez-vous auprès de la mairie. Seules quelques pièces isolées sont regroupées ici.
Lieux :
Phaffans (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France)