Document d'archives : Placards et divers.- Modération de la portion congrue : déclaration du roi (1635). Affranchissement du droit de contrôle : arrêts...
Titre :
Placards et divers.- Modération de la portion congrue : déclaration du roi (1635). Affranchissement du droit de contrôle : arrêts du Conseil transmis par le syndic du diocèse (1739-1740). "Ubi primum placuit..." : lettre apostolique (1750). Question janséniste, interdiction et destruction d'un ouvrage : ordonnance (1753). Rites de Rome (1759). Calendrier de la cour de Rome (vers 1740).
Cote :
4 G 5
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
7 pièces papier imp., 1 p. ms.