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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bernes-sur-Oise. - Section ZC.

Date : 1969 - 1979

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Contenu :

Renouvelé pour 1969, édition n° 2, édition à jour pour 1979 ; remembrement partiel.

Cote :

2668 W 164

Inventaire d'archives :

Cadastre rénové, périmètre départemental : copie de plans-minutes de conservation (édités de 1930 à 1994)

Conditions d'accès :

Document numérisé

Description physique :

Importance matérielle :

1 plan

Dimensions :

75 cm x 105 cm

Précisions matérielles :

1/2000

Lieux :

Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

Cartes, cadastre

Type de document :

plan cadastral