Document d'archives : Aliénation de biens communaux cédés à la caisse d'amortissement en application de la loi du 20 mars 1813 pour les communes...
Titre :
Aliénation de biens communaux cédés à la caisse d'amortissement en application de la loi du 20 mars 1813 pour les communes d'Aulnay, de Ceaux, de Chalais, de Guesnes, de Martaizé et de Monts : affiche.
Cote :
3 Z 43
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Martaizé (Vienne, France), Aulnay (Vienne, France), Monts-sur-Guesnes (Vienne, France), Ceaux-en-Loudun (Vienne, France), Chalais (Vienne, France), Loudun (Vienne, France), Guesnes (Vienne, France)
Thèmes :
administration générale, aliénation domaniale, arrondissement, biens communaux, domaine immobilier, domaine mobilier