Document d'archives : Charnay-lès-Mâcon, Condal, Juif, Laizy, Mouthier-en-Bresse, Pourlans.

Cote :

3462 W 3

Informations sur le producteur :

producteur: Département de Saône-et-Loire \ Direction générale adjointe à l'aménagement et au développement durable (DADTE) \ Mission TIC (technologies de l'information et de la communication)
La DADTE a été regroupée avec la Direction du développement rural et de l'agriculture (DDRA) pour devenir la Direction de l'aménagement du territoire (DAT). La mission TIC a également évolué pour devenir Mission Très haut débit (MTHD), rattachée directement à la direction générale adjointe aux territoires (DGAT).

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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