Document d'archives : Charnay-lès-Mâcon, Condal, Juif, Laizy, Mouthier-en-Bresse, Pourlans.
Cote :
3462 W 3
Inventaire d'archives :
Direction générale adjointe à l'aménagement et au développement durable (DADTE, 3462W)
Informations sur le producteur :
producteur: Département de Saône-et-Loire \ Direction générale adjointe à l'aménagement et au développement durable (DADTE) \ Mission TIC (technologies de l'information et de la communication)
La DADTE a été regroupée avec la Direction du développement rural et de l'agriculture (DDRA) pour devenir la Direction de l'aménagement du territoire (DAT). La mission TIC a également évolué pour devenir Mission Très haut débit (MTHD), rattachée directement à la direction générale adjointe aux territoires (DGAT).