Document d'archives : Inventaires des titres.

Contenu :

(Liasse). 2 cahiers de 18 et 16 feuillets papier. — «Inventaire sommaire des titres, papiers, documens, renseignemens concernans la propriété, les droits, revenus et charges des manses abbatiale et canoniale de l’abbaye de Chaumousey dressé par nous, prieur et chanoines réguliers de ladite abbaye, en exécution du décret de l’Assemblée nationale, lesquels titres inventoriés sont actuellement dans l’archive de ladite abbaye et forment des liasses intitulées comme il sera dit au présent inventaire» (1790). — «Etat des baux, titres et papiers au profit des chanoines de Chaumousey et remis par M. Bracq, procureur, au receveur du district d’Epinal, conformément à la délibération du directoire du département des Vosges» (1790).

Cote :

12 H 32

Inventaire d'archives :

Clergé régulier

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-0202 Producteur public inconnu

Archives départementales des Vosges

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