Document d'archives : Marnay-sur-Seine.
Contenu :
Présentation du contenu
Procès-verbaux d'aménagement, projet de modification
d'aménagement, règlement d'exploitation, extrait du registre
des délibérations du conseil municipal, ordonnance du roi,
rapports, avis, plans, correspondance. Concerne notamment
les coupes extraordinaires..
Cote :
4 ETP 2530