Document d'archives : Inventaires
Contenu :
"Inventaire des minutes au pouvoir de Me Jean Blay, avocat, notaire royal et propriétaire du tiers de la curialité de Montluel, des procédures faites par Me François Buguet et Me Paul Blay, ses prédécesseurs, propriétaires du même tiers, pendant qu'ils ont exercé la curialité et celle faites par le dit Me Jean Blay luimême pendant son exercice (1718-1784) ; "Inventaire des plaintes, informations et autres procédures criminelles restées sans poursuittes au greffe de la châtellenie royalle de Montluel, entre les mains de Me Jean-François Grindon, curial pendant les années de son exercice depuis 1729, juques et y compris 1740, lesquelles pièces il remet au bailliage de Bresse" ; répertoire de procédures criminelles remises au greffe du bailliage de Bresse, pour 1729 (avec ordonnance du procureur du roi du bailliage contre les greffiers de Montluel qui négligent d'envoyer les informations au bailliage) ; "Inventaire des minuttes de la curialité de Montluele durant l'exercice de Me Joseph Nepple (1741-1777) ; "Inventaire des minuttes de Me Jean-Marie Lachanal, curial de la ville et mandement de Montluel en l'année 1759" ; idem pour 1761, 1762, 1764.
Cote :
3 B 2