Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Correspondance relative aux plans d'occupation des sols, aux réserves foncières, aux emprunts pour acquisitions de terrains dans...

Date : 1968 - 1972

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Titre :

Correspondance relative aux plans d'occupation des sols, aux réserves foncières, aux emprunts pour acquisitions de terrains dans la ville nouvelle, état d'avancement des cessions de terrains, déclassement de chemins ruraux ; état des problèmes fonciers.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1776W/256

Inventaire d'archives :

1776W Dossiers des premières études d'aménagement et de construction de la ville nouvelle d'Evry (1954-2000)

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, acquisition domaniale, cession, ville nouvelle

Type de document :

Papier, compte financier, plan d'occupation des sols

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