Document d'archives : Ventes des coupes extraordinaires de bois communaux, réglementation et gestion : ordonnances du roi, instructions, circulaires,...
Titre :
Ventes des coupes extraordinaires de bois communaux, réglementation et gestion : ordonnances du roi, instructions, circulaires, bordereaux de recouvrements, états des ventes, extraits de procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
Cote :
4 ETP 2880