Document d'archives : Service automobile de la Préfecture durant la Seconde Guerre mondiale (dont : laissez-passer, Commission départementale du...
Titre :
Service automobile de la Préfecture durant la Seconde Guerre mondiale (dont : laissez-passer, Commission départementale du roulage, carburants, ravitaillement, transports des malades), 1939-1949. Immatriculation des véhicules (inscription des véhicules, déclarations de propriété de véhicules), 1939-[1955]. Usagers de la route (dont : Commission de suspension des permis de conduire, épreuves sportives véhicules à moteur, agrément auto-écoles), 1959-1978.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Retraitement de versements reçus entre 1968 et 1979, et d'archives dont la date d'entrée n'a pu être identifiée.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
11.4
163 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.