Document d'archives : Maison communale. – Construction : rapports, cahier des charges, devis, procès-verbaux, soumission, pétitions des habitants,...
Titre :
Maison communale. – Construction : rapports, cahier des charges, devis, procès-verbaux, soumission, pétitions des habitants, délibération de la conseil départemental de l'instruction publique, autorisation d'acquisition, actes de vente, arrêté préfectoral, copies de budgets, certificats, délibérations du conseil municipal, plans, coupe, élévation, correspondance (1881-1887) ; étude : procès-verbal d'enquête, avis, copie d'acte de vente, certificat de publication et d'affichage, délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1866)
Cote :
2 O 331