Conditions de recrutement des enseignants issus de l'université française détachés de l'enseignement secondaire public et avantages accordés concernant la dispense du service militaire en application de l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889, 1892-1901.

Demande de reconnaissance du certificat de fin d'études délivré par l'École française Saint-Philippe Néri à Moscou comme équivalent du baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne, 1900-1925.