Document d'archives : Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : paiement des travaux de repurgement des canaux des Iles, paiement des travaux...
Titre :
Laragne, syndicat des digues et canaux de Laragne : paiement des travaux de repurgement des canaux des Iles, paiement des travaux et fournitures pour l'aqueduc du Béal de la Combe, paiement des travaux aux digues, paiement des travaux de rechargement et d'exhaussement de la digue, nettoyage des canaux ""Des Eaux Douces"", achat du huitième des graviers conquis à la commune de Châteauneuf-de-Chabre, construction irrègulière d'une digue entre l'épi d'aval et le Gros Rocher, procès, frais de procès, contentieux entre un ancien notaire d'Upaix et le syndicat, contestation entre la commune de Châteauneuf-de-Chabre et le syndicat concernant la propriété d'un huitième des digues, achat de terrain, vente de terrain, coupe de bois, convention entre le syndicat et un propriétaire au sujet d'un droit de passage, extraction de matériaux, liste des propriétaires des graviers conquis sur le Buëch.
Cote :
7 S 1285
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural