Document d'archives : Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police,...
Titre :
Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste - Subsistances, approvisionnements, réquisitions.
Cote :
4 L 19
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Adoption, Finance, Légion (révolutionnaire), Police, Poste, Pétition, Receveur, Renonciation, Réquisition, Secours, Subsistance, Surveillance