Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Projet d'un monument élevé à l'honneur de Louis XVI voté par les citoyens du district de S. Jacques l'Hopital, et présenté à...

Date : 1790 - 1790

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Titre :

« Projet d'un monument élevé à l'honneur de Louis XVI voté par les citoyens du district de S. Jacques l'Hopital, et présenté à l'Assemblée Nationale et aux représentans de la Commune », après l'adhésion donnée à la Constitution par Louis XVI, le 4 février 1790. « Sergent inv. Et sculp. 1790 ». Aquatinte, deux états noir et bistre.

Cote :

7 Fi 164

Inventaire d'archives :

7 Fi : collection Jusselin

Personnes :

Jusselin, Maurice (1882-1964), Louis XVI (1754-1793 ; roi de France), Sergent, Antoine-Louis-François (1751-1847, dit Sergent-Marceau ; peintre-graveur)

Institutions :

Saint-Jacques de l'Hôpital (Paris, France ; district révolutionnaire)

Lieux :

Thèmes :

18e siècle, Assemblée constituante (1789-1791), Commémoration, Constitution, Révolution de 1789

Type de document :

Document d'archives, Document graphique

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