Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénation de communaux sis dans le village (1834-1848), lieux-dits Roc de Combère et Prousanous de Mouchot (1839).
Eau, fontaine construction au bout du village (1834-1841) ; puits, construction de deux puits dans le village (1864-1865).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux de Lacouech (1856-1885), de Saint-Hilaire dit du cimetière (1889-1932) ; ventes de branchages (1919-1920), de bois notamment provenant des débris des ponts du Bigné et de Barineou (1919-1929), d'arbres (1924-1928).
Forêt communale, aliénation d'une sapinière (1858-1865), coupes de bois (1920-1923)

Cote :

2 O 365 6

Observations :

La liasse comprend deux plans :
[Commune de Montbrun-Bocage], aliénation d'un communal sis dans le village, plan des lieux. Arnaud-Clément Roux et Jean Fauroux. 25 mars 1834]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,17 m.
Plan d'une partie de la ville de Montbrun et du terrain communal situé derrière les maisons de la rue Droite. Cassas. 8 février 1847. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,19 x 0,25 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 365 6 (1) - 2 O 365 6 (3)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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