Document d'archives : 1) Taxe d'entretien des routes (créée par la loi du 3 nivôse an VI) : Organisation du service des barrières et instructions pour...

Titre :

1) Taxe d'entretien des routes (créée par la loi du 3 nivôse an VI) : Organisation du service des barrières et instructions pour la perception de la taxe, ans VI-VIII ; – personnel des barrières, an VI. 2) Souscription patriotique et volontaire pour la réparation des routes (ouverte en conséquence de la proclamation du Directoire exécutif du 22 frimaire an VI) : Correspondance générale, an VI ; – comptes rendus des administrations municipales, an VI. 3) Droit de passe sur le grand pont de Saint-Jean-de Losne : Demande de cette municipalité, an VI.

Cote :

L 1062

Inventaire d'archives :

Série L (période révolutionnaire)

Archives départementales de Côte d'Or

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