Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mirebeau-sur-Bèze (Canton de)

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Anniversaire du 10 août (23 thermidor).

Cote : L 455

Période : 1793 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Anniversaire de la fondation de la République (1er vendémiaire).

Cote : L 456

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fête de la Jeunesse (10 germinal).

Cote : L 462

Période : 1795 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fête de l'Agriculture (10 messidor).

Cote : L 465

Période : 1795 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fête de la Vieillesse (10 fructidor).

Cote : L 466

Période : 1795 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Exécution de la loi du 13 fructidor an VI et des prescriptions des circulaires du Ministre de l'intérieur (20 fructidor an VI) et de l'Admin...

Cote : L 475

Période : 1797 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Arbres de la liberté.

Cote : L 477

Période : 1792 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Répression du brigandage : mémoire du président de l'Assemblée nationale au Garde des sceaux ; circulaires et correspondance des Ministres d...

Cote : L 481

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Circulaires et correspondance relatives à l'établissement d'états, par canton, du nombre et de la qualité des terres ensemencées en blé, ...

Cote : L 554

Période : 1795 - 1797

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
an VI

Cote : L 1007

Période : 1797 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Mirebeau-sur-Bèze (Canton de)

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