Document d'archives : « Séance du 23 Germinal an 12 (13 avril 1804). »
Contenu :
« Présents les citoyens Le Brun [Gardeur-Lebrun], Roland [Rolland], Lefebvre, Chambine père [Cadet de Chambine], Brémontier, Lamandé, Le Creulx, Besnard. »
- Demande de promotion au grade d'ingénieur en chef du citoyen Denis.
- Département de l'Aisne. Demande de l'ingénieur en chef de diviser le département en quatre arrondissements.
- Département du Jura. Affaire rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. « Plaintes de l'ingénieur en chef et de la commune de Poligny contre le citoyen Chambret, ingénieur ordinaire. »
- Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. Affaire rapportée par le citoyen Roland [Rolland], inspecteur général. « Moyens de prévenir les dégradations occasionnées par les torrents. »
- Département de l'Hérault. Affaire rapportée par le citoyen Lefebvre. « Travaux du port de Cette [Sète] »
- Département de Loir-et-Cher. Services étrangers au service des ponts et chaussées.