Document d'archives : Haute Cour de justice ( 1945-1949 )
Contenu :
Procès du Maréchal Pétain : Compte rendu des audiences : 1ère audience, 23 juillet 1945-20e audience, 14 août 1945 (compte rendu in extenso des audiences transmis par le secrétaire général de la Haute Cour de justice, Imprimerie des journaux officiels, 1945)
Abel Bonnard : audience du 22 mars et du 23 mars 1960 (5 fascicules).
René Bonnefoy : audience du 18 juillet 1946, du 25 janvier 1955, du 15 mars 1955 (3 fascicules).
Yves Bouthillier : audience du 8 juillet 1948, réquisitoire de l'avocat général Fontaine.
Pierre Caziot : audience du 19 mars 1947 (2 fascicules).
Jacques Chevalier : audience du 11 mars 1946 (2 fascicules).
Paul Marion : audience du 8 au 10 décembre et du 14 décembre 1948 (4 fascicules).
Félix Olivier-Martin : audience du 28 juin 1949 (2 fascicules).
Colonel Joseph Pascot : audience du 12 juillet 1946, du 25 mai 1948 (2 fascicules).
Xavier Vallat : audience du 2 décembre au 5 décembre et du 9 décembre au 10 décembre 1947 (6 fascicules).
Jean Ybarnegaray : audience du 18 mars 1946.
Les neuf comptes rendus précédents (d'Abel Bonnard à Jean Ybarnegaray ) proviennent du cabinet Bluet (comptes rendus sténographiques des audiences).
François Lehideux : « À Messieurs les membres de la Commission d'instruction près de la Haute Cour de Justice ». Demande de mise en liberté provisoire du 29 mai 1946 et pièces annexes.
Cote :
CNRS IHTP ARC 076 / 1-2
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
2 cartons
Ressources complémentaires :
Personnes :
Bonnard, Abel (1883-1968), Bouthillier, Yves, Bruss, B. R (1895-1980), Caziot, Pierre (1876-1953), Chevalier, Jacques (1882-1962), Lehideux, François (1904-1998), Marion, Paul (1899-1954), Olivier-Martin, Félix (1906-1972), Pascot, Joseph (1897-1974), Pétain, Philippe (1856-1951), Vallat, Xavier (1891-1972), Ybarnégaray , Michel Albert Jean Joseph (1883-1956)