Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2106 à 2135

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2106 GUICHARD Elie

Dossier n°2107 CHENAL Albert

Dossier n°2108 CLIMAQUE Albert

Dossier n°2109 DRAPEAU Barthélémy

Dossier n°2110 NIZIER Désiré

Dossier n°2111 JOUBAUD Charles

Dossier n°2112 CORTICCHIATO Lucien

Dossier n°2113 DOUHERET Marius

Dossier n°2114 DENIS Jean

Dossier n°2115 RENARD Maurice

Dossier n°2116 AUSTRUY Henri

Dossier n°2117 DUBERGA Jean

Dossier n°2118 RINGUE Louis

Dossier n°2119 BERTHEZENE Olivier

Dossier n°2120 STERN Albert

Dossier n°2121 LEFEBVRE André

Dossier n°2122 LACOMBE Louis

Dossier n°2123 BOREE Ernest

Dossier n°2124 BUEE Louis

Dossier n°2125 GUIONNEAU Henri

Dossier n°2126 BEZANNIER Jules

Dossier n°2127 CORSET Maurice

Dossier n°2128 VARRY Albert

Dossier n°2129 MANIERE Roger

Dossier n°2130 VALLADON Paul

Dossier n°2131 FOURREAU Albert

Dossier n°2131 bis JACOB Robert

Dossier n°2132 PEBAY André

Dossier n°2133 LEBRETON Henri

Dossier n°2134 CUNY Roger

Dossier n°2135 GOUJON Marceau

Cote :

19880392/82

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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