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Document d'archives : Trouhans, disparition de concession funéraire.

Date : 1996 - 1996

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Cote :

1875 W 599

Inventaire d'archives :

1875 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)

Conditions d'accès :

Communicabilité

Non communicable jusqu'en 2057.

Délai

60 ans

Première année communicable

2057

Thèmes :

Commune

Type de document :

1875 W, Document d'archives, contemporain

Document d'archives : Trouhans, disparition de concession funéraire.

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