Document d'archives : 1829-1907

Contenu :

Curage - Faucardement : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans (1862-1918)

Mise en valeur de terrains incultes : rapports de l'ingénieur, pétition, délibérations du conseil municipal, plans (1856-1866)

Irrigation, demande d'utiliser les eaux du fossé pour l'irrigation : rapport de l'ingénieur (1829)

Barrages, construction : demande d'autorisation, rapports de l'ingénieur (1825-1829)

Lavoirs, reconstruction : plainte d'un particulier, rapport de l'ingénieur (1907)

Etablissements industriels, moulin à battre le blé Peltier, établissement : pétition, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux, règlement d'eau (1857-1858)

Cote :

7 S 140

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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