Document d'archives : 1829-1907
Contenu :
Curage - Faucardement : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans (1862-1918)
Mise en valeur de terrains incultes : rapports de l'ingénieur, pétition, délibérations du conseil municipal, plans (1856-1866)
Irrigation, demande d'utiliser les eaux du fossé pour l'irrigation : rapport de l'ingénieur (1829)
Barrages, construction : demande d'autorisation, rapports de l'ingénieur (1825-1829)
Lavoirs, reconstruction : plainte d'un particulier, rapport de l'ingénieur (1907)
Etablissements industriels, moulin à battre le blé Peltier, établissement : pétition, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux, règlement d'eau (1857-1858)
Mise en valeur de terrains incultes : rapports de l'ingénieur, pétition, délibérations du conseil municipal, plans (1856-1866)
Irrigation, demande d'utiliser les eaux du fossé pour l'irrigation : rapport de l'ingénieur (1829)
Barrages, construction : demande d'autorisation, rapports de l'ingénieur (1825-1829)
Lavoirs, reconstruction : plainte d'un particulier, rapport de l'ingénieur (1907)
Etablissements industriels, moulin à battre le blé Peltier, établissement : pétition, rapport de l'ingénieur, procès verbal de visite des lieux, règlement d'eau (1857-1858)
Cote :
7 S 140
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées