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Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- BRIERES-LES-SCELLES : publication (1981) ; BRIIS-SOUS-FORGES : prescription (1976), publication...

Date : 1976 - 1981

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Titre :

Plans d'occupation des sols.- BRIERES-LES-SCELLES : publication (1981) ; BRIIS-SOUS-FORGES : prescription (1976), publication (1976), approbation (1979), mise à jour (1980).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

905W/9

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

Thèmes :

20e siècle, aménagement foncier, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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