Document d'archives : Syndicat intercommunal de retraitement des ordures ménagères (SIROM)
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Syndicat intercommunal ayant son siège à la mairie d'Archigny, supprimé en 1997.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ces archives ont été collectées en même temps que les archives déposées par la commune d'Archigny le 16 novembre 1998. Elles ont été cotées dans la même sous-série que les archives de cette commune mais elles constituent en principe un fonds distinct de celui de la commune d'Archigny.