Theuriet Fucget : lotissement lieu-dit les Bonnes Mères du Bas (21/8/1959) ; veuve Rouard : autorisation de lotir un terrain au lieu-dit les Bonnes Mères du Bas n° 1 (18/1/1959) ; Chalet : autorisation de morceler un terrain au lieu-dit les Plantes n° 2 (27/6/1950) ; Barrier : autorisation de morceler un terrain au lieu-dit les Bonnes Mères du Haut n° 3 (5/12/1950) ; veuve Roux : autorisation de morceler un terrain au lieu-dit les Bonnes Mères du Bas n° 4 (4/10/1950) ; Soulier : autorisation de morceler un terrain à Fontaine-lès-Dijon n° 5 (18/12/1950) ; Fleurot : autorisation de morceler un terrain au lieu-dit les Bonnes Mères n° 6 (2/12/1950) ; Dell'Era : autorisation de lotir un terrain au lieu-dit Vigne Neuve n° 7 (9/3/1951) ; Mairet : autorisation de lotir un terrain à Fontaine-lès-Dijon n° 8 (26/9/1951) ; Renot : autorisation de morceler un terrain au lieu-dit les Bouchardées n° 9 (22/11/1951) ; Minot : autorisation de morceler un terrain chemin de Saint-Martin n° 10 (12/3/1952) ; Michaud : autorisation de morceler un terrain à Fontaine-lès-Dijon n° 11 (2/8/1952) ; Robert et Jean Delahaye : autorisation de morceler un terrain au lieu-dit les Savernays n° 12 (4/4/1953) ; Schein : autorisation de lotir un terrain à Fontaine-lès-Dijon les Combottes n° 13 (24/6/1980) ; Saint Martin cabinet Lebeau : modification du règlement du lotissement aux Plantes n° 14 (22/7/1982) ; Mme Doumerg : autorisation de morceler avis défavorable n° 16 (31/3/1954) ; Bignan : autorisation de morceler un terrain à Fontaine-lès-Dijon n° 15 (23/7/1952) ; Lantenois : autorisation de lotir un terrain à Fontaine-lès-Dijon n° 17 (3/5/1954) ; Majnoni d'Intignano : autorisation de morceler un terrain à Fontaine-lès-Dijon n° 18 (15/6/1954) ; Sarrazin : autorisation de lotir un terrain au lieu-dit les Bonnes Mères du Bas n° 19 (2/5/1961)