Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Conseil de guerre réuni pour juger le maréchal Bazaine. Au palais du Grand Trianon à Versailles (n° 631).

Date : 1873 - 1881

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Cote :

18 Fi 942

Inventaire d'archives :

18 Fi - Collection départementale d'images populaires

Informations sur le producteur :

Producteur privé inconnu

Informations sur l'acquisition :

Acquisition 1995 (Ligue nationale contre le cancer)

Conditions d'accès :

Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Règlement de la salle de lecture des Archives départementales

Description physique :

Information matérielles :

papier

colorié(e) au pochoir

Importance matérielle :

1 exemplaire.

Dimensions :

28 x 42

Institutions :

Producteur privé inconnu

Personnes ou Institutions :

Typ. Lith. Imagerie Haguenthal, Éditeur (Pont-à-Mousson, Meurthe-et-Moselle)

Lieux :

Versailles (Yvelines, France)

Thèmes :

19e siècle, accusation, conseil, général, imagerie populaire, juge, justice, maréchal, palais, palais de justice, spectateur, uniforme, vie militaire

Type de document :

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