Document d'archives : : BUDGET 1975 * Société BATELLE : convention n° 291-284 avec subvention de 160 000 Frs, pour étude sur les flux physiques
Cote :
Dossier 3
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
aide au développement, aide à la recherche, budget, crédit, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, foires et marchés, industrie, politique industrielle, recherche appliquée, technologie nouvelle
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, contrat, convention, marché public, procès-verbal de séance, statistique, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, financement, réglementation, étude