Document d'archives : Adjudications de menus produits forestiers
Contenu :
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Extraction d'herbages et de feuilles mortes, autorisation de chasser dans les bois communaux : correspondance, arrêtés du conservateur des forêts.
Cote :
E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 4 MN 1
Inventaire d'archives :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration communale, biens communaux, chasse, droits d'usage forestiers, forêt communale, herbage, propriété publique