Document d'archives : Action ministérielle. Projets de loi : notes, discours, projets de loi. Education nationale : notes, discours, protocole,...
Titre :
Action ministérielle. Projets de loi : notes, discours, projets de loi. Education nationale : notes, discours, protocole, projet de décret. Passage à l'Euro : notes, rapports, projet de décret, tableaux. Intermittents du spectacle : notes, discours, rapport. . Célébration de l'an 2000 : manifestation " périphérock " : notes, projet de programmation, budget, plan ; manifestation " aux portes de l'an 2000 " : notes, plan, compte-rendu de réunion, dossier de presse, cahier descriptif de la manifestation. Auditions de Catherine Tasca au Parlement : notes, amendements, discours, tableau budgétaire. Réunion interministérielle sur la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (22 mai 2000) : notes, projet de loi, ordre du jour. Notes conseillers techniques : notes.
Cote :
20050051/4
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-2001)
Thèmes :
architecture, archives, archéologie, arts plastiques, cinéma, collectivité territoriale, culture, danse, décentralisation, langue française, livre, musique, musée, média, patrimoine culturel, photographie, région, spectacle, théâtre