Document d'archives : PAPUS : projet de rachat de la SA HLM PAPUS par l'office HLM de Toulouse : notes, correspondances, décembre 1992-janvier 1994 ...
Titre :
PAPUS : projet de rachat de la SA HLM PAPUS par l'office HLM de Toulouse : notes, correspondances, décembre 1992-janvier 1994 Situation de l'OPIEVOY (office public interdépartemental d'HLM de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines) : rapport de Monsieur Claude ROBERT inspecteur général de l'équipement, notes, création d'un groupe de travail, comptes-rendus de réunions, délibérations des collectivités, 1 janvier 1993-novembre 1994 Logement des personnes défavorisées (« logement très social ») : rapport du haut-comité pour le logement des personnes défavorisées, notes, rapports du groupe de travail, comité des ministres pour la lutte contre l'exclusion, comptes-rendus de réunions interministérielles, décembre 1993- février 1994
Cote :
19950209/18
Inventaire d'archives :
Cabinet d'Hervé de Charette, ministre du Logement (1990-1995).
Personnes :
Bacot, Anne-Marie, Ratte, Evelyne, Rouques, Gilles, Taffin, Claude
Thèmes :
aide au logement, association, budget, déplacement officiel, fiscalité, habitation à loyer modéré, logement, logement social, loyer, plan de relance, propriété, sans domicile fixe, ville