Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : état parcellaire (cession avec l'Etat) ; canalisations téléphoniques ;...

Date : 1991 - 1997

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Titre :

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : état parcellaire (cession avec l'Etat) ; canalisations téléphoniques ; notes internes (1994-1995) ; dossier reproductible ; bassin de retenue des eaux pluviales dit bassin tortues ; dossier administratif ; compte rendu, (octobre 1991 à août 1997).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1293W/60

Inventaire d'archives :

TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

Informations sur le producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX

Lieux :

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Thèmes :

20e siècle, aménagement des eaux, cession, construction, installation sportive, téléphone

Type de document :

Papier, compte rendu, note de service, état parcellaire

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