Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Marché par Charles Dangoisse, marchand tullier à Saint-Leu-Taverny, envers Antoine Hennequin, pour la fourniture de 20 000 tuiles...

Date : 1583 - 1583

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Titre :

Marché par Charles Dangoisse, marchand tullier à Saint-Leu-Taverny, envers Antoine Hennequin, pour la fourniture de 20 000 tuiles à Saint-Leu.

Contenu :

:Origine de l'information

Histoire de l'art XVIe siècle, 1530-1600 (2698 actes), par Catherine Grodecki, 1971-1986 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2009Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/III/168

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)

Personnes :

Dangoisse, Charles, Hennequin, Antoine

Lieux :

Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), Taverny (Val-d'Oise)

Type de document :

Activité :

commerçant, couvreur

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