Document d'archives : « Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Communaux des habitants.
Contenu :
Présentation du contenu
- Procès-verbal d'une enquête faite par arbitres, concernant les droits respectifs des habitants de Germaines et de ceux de Colmier-le-Haut, sur un canton de bois appelé la Montagne-dessus-Germaines, 1452 (v. st.). Parmi les témoins qui ont déposé : Jean de Cusey, abbé de Beaulieu, diocèse de Langres, âgé de soixante ans, ancien religieux d'Auberive, pendant vingt-huit ans.
- Enquête établissant que le droit de pâturage, lieu dit les Clozets, en la forêt de La Chaume, contesté par les habitants de La Chaume à ceux de Gurgy-le-Châtel, appartenait réellement à ces derniers, 1469. (v. st.).
- Sentence de la gruerie de Gurgy-le-Châlel, déterminant les limites séparatives de Gurgy-le-Châtel, Buxerolles et Chambain, d'avec Germaines, 1526 (v. st.).
- Permissions de faire des coupes de bois, accordées par M. des Cars, évêque de Langres, aux habitants de Gurgy-le-Châtel, Buxerolles, Chambain, 1575-1599 ; par l'évêque Zamet, 1633.
- Frère Philippe Lenet, grand prieur et général de l'ordre du Val-des-Choux, mandataire de l'évêque de Langres, vend à Eustache Marie, prieur de la chartreuse de Lugny, le tiers représentant soixante-dix arpents, appartenant audit évêque, dans les bois communaux de Gurgy-le-Châtel, Buxerolles et Chambain, au lieu dit La Roche-de-Gurgy et du Marchot, dont le surplus avait déjà été acquis de ces communautés par ledit prieur de Lugny, 1672. (Copie, non signée.)
- Procès-verbal d'arpentage, avec plans à l'appui, des cantons ou coupes de bois communaux des habitants de Gurgy-le-Châtel, Buxerolles et Chambain, situés lieux dits : combe des Lamberts, Chaumont, coteau de Bottrey, le replat des Foullenières, la combe Guenin, les Vieilles-Loges, la coupe Bégal, le Creusot, les Lavières, la Pointe-du-Til, au dessous et au dessus du Pré-Richard, la combe Jeannot et la Rotaire, 1672.
Cote :
G 317
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) - 1 pièce, parchemin ; 100 pièces, papier.
Personnes :
Cusey, Jean de (abbé de Beaulieu), Des Cars, Charles (évêque de Langres), Lenet, Philippe (grand prieur et général de l'ordre du Val-des-Choux), Marie, Eustache (prieur de la chartreuse de Lugny), Zamet, Sébastien (évêque de Langres)
Lieux :
Aubepierre-sur-Aube (Haute-Marne, France), Gurgy-le-Château (Côte-d'Or, France), Chambain (Côte-d'Or, France), Germaines (Haute-Marne, France), Buxerolles (Côte-d'Or, France), Leuglay (Côte-d'Or, France), Villiers-le-Duc (Côte-d'Or, France), Auberive (Haute-Marne, France), Hortes (Haute-Marne, France), Colmier-le-Haut (Haute-Marne, France), La Chaume (Côte-d'Or, France), Haute-Amance (Haute-Marne, France)