Document d'archives : Vente par la ville de Paris, de deux terrains situés place de l'Étoile suivi du procès-verbal de non-adjudication.

Contenu :

Informations complémentaires :
L'acte comprend 3 gravures des projets des façades des constructions et des grilles des jardins, plan de bâtiment, des terrains vendus, plan d'ensemble de la place.
Cote originelle du document :
MC/ET/LXVIII/1120
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Acte coté en Réserve.
Origine de l'information :
Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988 (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2002 Date de création de la notice :

Cote :

MC/RS//857

Description physique :

Importance matérielle :
1 cahier, 20 f.3 plans façade 0,35 X 0,35 - 1 plan aquarelle 0,30 X 0,40 et 1 plan calque aquarelle entoilé 1,10 X 0,85 de la place de l'Étoile

Références bibliographiques :

Notice et reproduction photographique partielle dans : L'écrit, l'Homme, le Droit, exposition organisée pour la célébration du 10ème anniversaire de la création du centre sino-français de formation et d'échange notariaux et juridiques à Shangai, Paris, Shangai, 2011, p.25-26.

Type de document :

acte de vente

Archives nationales

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