Document d'archives : Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Cote :
375 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, coupe de bois, naturalisation, produit domanial
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire