Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : IV - Ports.

Date : 1681 - 1961

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Bains de mer. 1955-1961

Concessions et autorisations d'outillage. 1940-1957

Concession de lais et relais de mer. 1941-1957

Conventions internationales. 1955-1958

Défense contre la mer. 1955

Domaine public maritime. 1888-1961

Naufrages - Abordages - Echouements. 1681-1958

Péages, taxes de séjour - droits de quai. 1929-1943

Ports (généralités). 1950-1958

Ports (questions spéciales et divers). 1932-1939

Port autonome de Bordeaux. 1893-1949

Précédents et jurisprudence. 1928-1958

Rance (usine marémotrice). 1957

Cote :

19820097/6

Inventaire d'archives :

Ministères chargés de la Construction ; Inspection générale : documentation et jurisprudence (1681-1962).

Thèmes :

domaine public, dommages de guerre, espace protégé, infrastructure de transport, marché public, port maritime, reconstruction, route, travaux publics, voie navigable

Type de document :

avis, documentation, décision de justice, marché public, étude

Fonctions :

organisation administrative, étude

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