Document d'archives : Rapports d'experts.

Contenu :

Documents signalés. - Affaire entre Mme Laurent, née de Réginel, contre M. Cartier : plan en couleurs, 42 x 25 cm, du domaine de Servan, quartier de Saint-Victor, commune de Tarascon (4 novembre 1866). Affaire M. Boulay, propriétaire du domaine de Vergières, contre les colons propriétaires des Coussols de Vergières, commune d'Arles, quartier de Saint-Martin-de-Crau, proche de l'étang de Déseaune, 3 planches de profils en couleurs (28 avril 1869) : profil en long du fossé Meyrol, 330 x 31 cm, échelle 1/4000 pour les longueurs et 1/400 pour les hauteurs ; profils en travers du fossé Meyrol, 374 x 31 cm, échelle 0,01 par m ; profils en long et en travers, 124 x 31 cm, échelle du profil en long de 1/5000 pour les longueurs et 1/500 pour les hauteurs ; échelle du profil en travers de 1/100 [voir aussi le plan du fossé Meyrol sous la cote 3 U 3 309 5].

Cote :

3 U 3 309 1

Informations sur l'acquisition :

. versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu

Conditions d'accès :

Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
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Ressources complémentaires :

600 U 35

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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