Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1852-1939

Date : 1852 - 1939

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Délimitation de cours d'eau, aliénation d'un terrain communal le long du ruisseau : rapport de l'ingénieur (1902)

Curage : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, pétitions, procès verbaux d'enquête (1852-1901)

Syndicat d'irrigation. Voir aussi 7 S 113 Charmois.

Fontaines, empoisonnement des eaux : plaintes des habitants, rapport de l'ingénieur, plan des lieux (1883)

Eau potable : rapport de l'ingénieur sur le projet (1939)

Cote :

7 S 168

Inventaire d'archives :

7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Institutions :

Haut-Rhin. Service des ponts et chaussées, Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

Lieux :

Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France), Meroux (Territoire de Belfort, France)

Thèmes :

aménagement des eaux, environnement, équipement

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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