Document d'archives : DUCHENE Philibert (fabrique). – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis du...
Titre :
DUCHENE Philibert (fabrique). – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis du sous-préfet, copie de testament, extrait des registres de l'état civil, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, procès-verbal, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, bordereau d'inscription d'une hypothèque, certificat du maire, budget de la fabrique, comptes, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de reconnaissance, procès-verbaux d'expertises, procès-verbaux d'enquêtes, correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'enchères, avis du sous-préfet, baux, arrêté du maire.
Cote :
4 O 686