Document d'archives : DUCHENE Philibert (fabrique). – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis du...

Titre :

DUCHENE Philibert (fabrique). – Capital en argent : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis du sous-préfet, copie de testament, extrait des registres de l'état civil, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, procès-verbal, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, bordereau d'inscription d'une hypothèque, certificat du maire, budget de la fabrique, comptes, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de reconnaissance, procès-verbaux d'expertises, procès-verbaux d'enquêtes, correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'enchères, avis du sous-préfet, baux, arrêté du maire.

Cote :

4 O 686

Inventaire d'archives :

Archives des dons et legs

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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