Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Vente par Léopold Émile Josep Leducq, entrepreneur de maçonnerie, et Clémentine Agathe Monie, sa femme, tous deux demeurant aux...

Date : 1913 - 1913

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Titre :

Vente par Léopold Émile Josep Leducq, entrepreneur de maçonnerie, et Clémentine Agathe Monie, sa femme, tous deux demeurant aux Pavillons-sous-Bois, à Jean-Baptiste Lambert, comptable, et Clara Fhanny Gratiot, sa femme, tous deux demeurant à Asnières.

Contenu :

: Informations complémentaires

À la suite : quittance par lesdits Leducq auxdits Lambert, 26 juillet 1913.

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2019 (N. Denis)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/XXXIV/1625

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)

Personnes :

Gratiot, Clara Fhanny, Lambert, Jean-Baptiste, Leducq, Léopold Émile Joseph, Monie, Clémentine Agathe

Lieux :

Les Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)

Type de document :

Activité :

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