Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

Source :

GeoNames :
Les Pavillons-sous-Bois (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Les Pavillons-sous-Bois (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

5 contenus liés

Vente par Léopold Émile Josep Leducq, entrepreneur de maçonnerie, et Clémentine Agathe Monie, sa femme, tous deux demeurant aux Pavillons-so...

Cote : MC/ET/XXXIV/1625

Période : 1913 - 1913

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
LIMITES DES DÉPARTEMENTS DE LA SEINE ET DE SEINE-ET-OISE entre les communes de Bondy [Bondy et Pavillons-sous-Bois] et de Livry, Aulnay-sous...

Cote : N/III/Seine/791/1-N/III/Seine/791/2

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
1792

Cote : N/III/Seine/791/1

Période : 1775 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
1773, copié en 1792

Cote : N/III/Seine/791/2

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Adolphe Caillette

Cote : MC/DC/CVI/139

Période : 1886 - 1928

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CVI (1717-1969)

Les Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

5 contenus liés

Liens