Document d'archives : FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande...

Titre :

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : Brochures imprimées : règlement général du service d'exploitation (1911) ; société générale des chemins de fer économiques : règlement général n° 1 (1922) , lignes d'intérêt local règlement général n° 1 (1892) ; société des transports en commun de la région parisienne : règlement d'exploitation à l'usage des contrôleurs, receveurs et machinistes : titre I, II, III, IV, V, (1923-1925) , règlement d'exploitation de réseau vapeur : titres I, II, III, IV, V et VI (1928) ; ministère des travaux publics et des transports des chemins de fer, lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local (1924) ; décrets (1915, 1917 et 1923) ; arrêtés ministériels (1915 et 1918), cahier des charges (1917), circulaires (1918, 1923), loi (1913, 1922) concernant les voies d'intérêt local

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

5S/166

Inventaire d'archives :

5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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