Document d'archives : Alsace-Moselle Etude intitulée « Le droit local cultuel », Gérard DESOS, Sous-Préfet, Chef du bureau des cultes des...
Titre :
Alsace-Moselle Etude intitulée « Le droit local cultuel », Gérard DESOS, Sous-Préfet, Chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle au Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, juin 1992. 1992
Cote :
20050070/34
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-2002)
Personnes :
Institutions :
france. comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires, france. délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, union européenne
Lieux :
loire-atlantique (pays-de-la-loire , département), pyrénées-atlantiques (aquitaine , département), alsace (france , région administrative), europe
Thèmes :
action sociale, administration centrale, association, autonomisme, budget, bâtiment public, citoyenneté, collectivité territoriale, comité interministériel, commémoration, contrat de plan, culte, culture, célébration nationale, décentralisation, démocratie, finances publiques, immeuble, industrie, langue régionale, loi, loi de finances, ministère, nomade, nomadisme, personnel, politique culturelle, programme européen, préfecture, réforme administrative, région, réunion interministérielle, service déconcentré, service public, sport, sécurité routière, vie politique, ville, élection