Dossier 1 d’intervention ultérieure sur l’ouvrage. - Analyse des risques et choix des moyens de prévention, maîtrise d’oeuvre : plans d’implantation électrique des niveaux, de l’existant, du programme 1999 (1999-2000) ; Lot n°1 - Gros œuvre par la SNC SNEP : plans, attestation, notice technique Sikament 10 (2000-2001) ; Lot n°3 - Porte tambour : notice RDB CDC (s.d – s.d) ; Lot n°4 - Serrurerie – Escalier métallique par la SARL Claude Kosiada SECA : procès-verbal de classement de résistance au feu des éléments de construction, plans (2000-2000) ; Lot n°5 - Menuiseries intérieures bois par la SARL Alexandre : plans, procès verbaux de résistance au feu des éléments de construction (copies), schéma directeur de sécurité, liste des fournisseurs, (2000-2001) ; Lot n°6 - Cloisons – Plâtrerie – Murs mobiles par la SA Euro-Cloisons : procès verbaux des cloisons distributives et séparatives et en carreaux de plâtre, avis techniques de doublage Calibel et Placomur TH, correspondance (2002-2002) ; Lot n°7 – Revêtements de sols souples par la SARL Pique et fils, dossier des ouvrages exécutés : procès verbaux de classement de réaction au feu d’un matériau, certificat d’homologation des moquettes touffetées destinées au bâtiment, avis technique, fiches de données de sécurité (1996-1996) ; Lot n°8 - Peintures – Revêtements par la société Bati Dekor : fiches techniques de matériaux, correspondance (2002-2002).

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636W - Extension de l'hôtel de ville