Document d'archives : Dossiers d'études de voirie Demande, avis, décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, déclaration préalable,...
Titre :
Dossiers d'études de voirie Demande, avis, décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, déclaration préalable, étude, réunion de chantier, Dossier de Consultation des Entreprises Avenue Pierre-Adhémar : tramway 1ère ligne, 1999 (dossier Gitram, Bceom) Avenue Pierre-Adhémar : voirie, stationnement, 2000
Cote :
388 W 37
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026
Lieux :
Type de document :
AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, ETUDE, PETITION, PLAN