Document d'archives : Fondation par Jean III, duc de Bretagne.

Contenu :

Copies de l'acte de fondation.
Les copies sont faites sur une copie de l'acte de fondation de 1395. À la suite de l'une d'entre elles se trouve une copie de l'acte de confirmation de Charles, duc de Bretagne, en 1359.
Contient un sceau plaqué de la cour de Rhuys (1615).

Cote :

56 H 1

Informations sur le producteur :

Non identifié

Informations sur l'acquisition :

Sur les modalités d'entrée de deux des actes, cf. notes 11 et 12 de l'introduction.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

COMMUNICABLE EN PRESIDENCE (2019)

Archives départementales du Morbihan

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