Document d'archives : Budget Primitif 2001 à 2003. - Associations, attribution de subventions par la commission relations internationales (n°4) :...
Titre :
Budget Primitif 2001 à 2003. - Associations, attribution de subventions par la commission relations internationales (n°4) : dossiers des associations retenues (1 à 7bis).
Cote :
444 W 30
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2029
Type de document :
BILAN, BUDGET, CORRESPONDANCE, NOTIFICATION, PETITION, RAPPORT D'ACTIVITE