Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Séance du 25 octobre 2012 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour,...

Date : 2012 - 2012

Voir le contexte de la notice

Titre :

Séance du 25 octobre 2012 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour, compte-rendu, notes au rapporteurs, rapport du Président).

Contenu :

Présentation du contenu

Délibération n° 52, rapport n° 116 ; délibérations n° 53 à 55, rapports n° 305 à 307 ; délibération n° 56, rapport n° 606.

Cote :

1596 W 31

Inventaire d'archives :

Assemblée plénière du Conseil départemental : dossiers d'organisation et de déroulement des séances, rapports et délibérations (2011-2012) -...

Conditions d'accès :

Commentaire sur la communicabilité

Article librement communicable.

Observations :

Commentaire

Les rapports sont joints aux délibérations correspondantes.

Personnes ou Institutions :

Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale

Thèmes :

organe délibérant

Partager :