Document d'archives : Séance du 25 octobre 2012 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour,...
Titre :
Séance du 25 octobre 2012 : délibérations, rapports, dossier d'organisation et de déroulement de séance (ordre du jour, compte-rendu, notes au rapporteurs, rapport du Président).
Contenu :
Présentation du contenu
Délibération n° 52, rapport n° 116 ; délibérations n° 53 à 55, rapports n° 305 à 307 ; délibération n° 56, rapport n° 606.
Cote :
1596 W 31
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Article librement communicable.
Observations :
Commentaire
Les rapports sont joints aux délibérations correspondantes.
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale